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Mentions légales – www.conference-transjurassienne.org 

 

Préambule

Le site de la Conférence TransJurassienne est placé sous la responsabilité de la Région Franche-Comté.

Droits d'auteur – copyright

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La technique du lien profond est interdite, les pages du site de la Conférence TransJurassienne ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Portée des informations

Les données mises en ligne sur le site internet de la Conférence TransJurassienne n'ont pas d'autre visée que d'ouvrir au plus large public l'information sur ses initiatives, ses actions, son organisation et son fonctionnement.

Leur exactitude est périodiquement contrôlée ; leur mise à jour est en tant que de besoin assurée. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la Région Franche-Comté peuvent toutefois se glisser dans les pages du site.

Responsabilité

En tout état de cause, la responsabilité  ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

En particulier, la Région Franche-Comté décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.

Il est expressément rappelé que la Région n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné pour son usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.

Protection des données personnelles

Les listes de diffusion du Conseil régional sont absolument confidentielles. Si votre courriel y figure, il ne sera en aucun cas communiqué à des tiers.

Toute personne, justifiant de son identité, a un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (art. 38 à 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Vous avez, à tout moment, la possibilité de modifier votre courriel ou de le désactiver, si vous souhaitez ne plus figurer dans ce fichier. Pour valider l'une de ces rectifications, envoyez un courrier à :

Conseil régional de Franche-Comté
Conférence Transjurassienne
4, square Castan
25031 BESANCON cedex

Directeur de la publication

Marie-Guite Dufay
Présidente
Conseil régional de Franche-Comté
4 square Castan
25031 Besançon Cedex

Directeur de la rédaction

Lucie Leclercq
Secrétaire général
Conférence TransJurassienne
Conseil régional de Franche-Comté
4, square Castan
25031 Besançon Cedex 

Développement du site internet

D-Klik
www.d-klik.com

Hébergeur

D-Klik
www.d-klik.com 

Crédits photos :

David Cesbron/Région Franche-Comté
Pierre Loesener/Région Franche-Comté

Page d’accueil – bandeau défilement :
Cascade du Hérisson - photo CRT/ P. Jouille LD
Lac du Jura – photo CRT
Vignes Château Chalon - photo CRT/P. Jouille LD
Lac Léman - photo Véronique Brenet
Château de Joux - photo CRT/H. Hughes LD

Page "Quels enjeux ?"
Paysage plateau enneigé Haut-Doubs panoramique – photo CRT/Catherine Demoly

Page Aménagement Durable – Parc naturel transfrontalier :
Vaches montbéliardes - photo CIGC (prêt CRT)
Bassin du Doubs – photo CRT/ M. Paygnard LD